Marque expirée - Marque en non vigueur

à goût sûr!
ALPES FRAIS PRODUCTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3621959
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/01/2019
à goût sûr! de ALPES FRAIS PRODUCTION

Présentation de la marque à goût sûr!

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES FRAIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « à goût sûr! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES FRAIS PRODUCTION domicilié(e) 436, rue Emile Romanet, ZI Centr'Alp,38340 VOREPPE - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 341 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à goût sûr! est expirée depuis le 12 janvier 2019.

ALPES FRAIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , C' Pierre Clot , PIERRE CLOT MON TRAITEUR , MON TRAITEUR PIERRE CLOT , , (Marque figurative) , Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT , COEUR DE PIZZA , (Marque figurative) , PIZZA CLOT


ALPES FRAIS PRODUCTION Société par Actions Simplifiée - 436, rue Emile Romanet, ZI Centr'Alp,38340 VOREPPE - 38340 - France - SIREN 339341646


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille ou gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pâtisseries salées, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces tomates pour pizzas ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, quiches, tourtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires.

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs ; restaurants en libre-service.